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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU TARN
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GITES DU TARN
Marque expirée - Marque en non vigueur

GITES DU TARN
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU TARN, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3585882
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018
GITES DU TARN de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU TARN

Présentation de la marque GITES DU TARN

Déposée le 30 juin 2008 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU TARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GITES DU TARN »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU TARN domicilié(e) 41 RUE PORTA - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 188 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU TARN domicilié(e) 41 RUE PORTA - 81000 - ALBI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GITES DU TARN est expirée depuis le 30 juin 2018.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU TARN a également déposé les autres marques suivantes : TARN PAYS PASSION , Le Tarn éclats de vie éclats d'envies SUD-OUEST MIDI-PYRÉNÉES


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU TARN, ASSOCIATION LOI 1901 - 41 RUE PORTA - 81000 - ALBI - France - SIREN 777188103


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU TARN - 41 RUE PORTA - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 25 juin 2009 - Rejet partiel n°500615 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.